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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEXHO
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SOLNERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLNERGIE
CODEXHO, SARL

Numéro de dépôt :
3794356
Date de dépôt :
31/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2020
SOLNERGIE de CODEXHO

Présentation de la marque SOLNERGIE

Déposée le 31 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEXHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLNERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEXHO domicilié(e) 6 RUE DE LA GARE - 45140 - BEAUGENCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 433 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEXHO domicilié(e) 6 RUE DE LA GARE - 45140 - BEAUGENCY - France.

La marque SOLNERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLNERGIE est expirée depuis le 31 décembre 2020.

CODEXHO a également déposé les autres marques suivantes : BURHOTEL , BUROTEL


CODEXHO, SARL - 6 RUE DE LA GARE - 45140 - BEAUGENCY - France - SIREN 444433379


CODEXHO - 6 RUE DE LA GARE - 45140 - BEAUGENCY - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563497 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Raffinage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).